Tarifs

Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites d’une image.

L’achat d’une image permet certains droits d’usage comme spécifié dans le contrat de reproduction que vous aurez à signer. La licence octroyée ne permet pas de revendre une image ou d’en faire des copies. La source devrait en tout temps être mentionnée avec l’image.

Dans le cas de certaines images spécifiques, d’autres autorisations peuvent être nécessaires. Il incombe à l’utilisateur de faire les vérifications nécessaires avant d’utiliser une image afin d’en faire un usage non préjudiciable.

À des fins de recherche personnelle ou d’étude privée incluant les mémoires et thèses, arbres généalogiques et autres travaux scolaires (comprends les individus et les organismes)

Domaines scolaires, musées, centres d’interprétation, journaux communautaires, sociétés d’histoire, autres organismes sans but lucratif.

Publications, diffusion Web, films, productions audiovisuelles par des auteurs, maisons de production, organismes privés à but lucratif, journaux privés.

• Fichier sans traitement d’image
• Comprend la numérisation et la manipulation du fichier (.pdf, .tiff, .jpg)
• Traitement d’image : 20 $ du 15 minutes, prix unique membre et non membre
• HAL décerne une licence exclusive qui prévoit une utilisation unique, quel que soit le support, mais non exclusive et non transférable
• Plus de 10 photos, 10% de réduction